Conditions générales de vente
1. OBJET
Les présentes CGV régissent toute vente conclue sur le site aonamitcg.fr.
2. PRIX
Prix en euros TTC. TVA non applicable, art. 293 B CGI.
3. PAIEMENT
Carte bancaire (Stripe) ou PayPal. Encaissement immédiat.
4. LIVRAISON
Lettre Suivie J+2 (≤ 100 g) ou Colissimo – Frais fixes affichés au panier.
5. DROIT DE RÉTRACTATION
14 jours ouvrés à réception (art. L221-18 C. conso). Produit scellé uniquement ; tout article ouvert exclu.
6. GARANTIES
Conforme aux garanties légales de conformité et vices cachés.
7. DONNÉES PERSONNELLES
Voir Politique de confidentialité.
8. LITIGES
Médiation CM2C (cm2c.net) ou tribunal compétent d’Aix-en-Provence.